Signature : 01/07/2020
Publication : 10/08/2020
Prise d'effet : 01/01/2018
Année et numéro de Mémorial : 2020 / 673
Auteur : Mobilité - Transports
Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois
Sujets secondaires : congé parental et congé pour raisons familiales, droit du travail, horaire de travail, personnel, reclassement, statut
Signature : 24/07/2020
Publication : 05/08/2020
Prise d'effet : 01/11/2020
Année et numéro de Mémorial : 2020 / 663
Auteur : Sécurité sociale, Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire
Sujets principaux : droit du travail, sécurité sociale
Sujets secondaires : Agence pour le développement de l'emploi, chômage, contrat de travail, examen médical, formation continue, formation professionnelle, incapacité de travail, indemnité, juridiction du travail, reclassement, rémunération, sécurité et santé au travail
Signature : 24/07/2020
Publication : 24/07/2020
Prise d'effet : 24/07/2020
Année et numéro de Mémorial : 2020 / 639
Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire
Sujets principaux : droit du travail
Sujets secondaires : Agence pour le développement de l'emploi, Fonds pour l'emploi, chômage, cotisation, déclaration de la faillite, formation, indemnité, reclassement, salarié, stage
Signature : 20/06/2020
Publication : 25/06/2020
Prise d'effet : 25/06/2020
Année et numéro de Mémorial : 2020 / 540
Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire
Sujets principaux : droit du travail
Sujets secondaires : commission, coronavirus, délai, fonctionnement, incapacité de travail, indemnité, maladie infectieuse, mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19, pandémie, procédure, reclassement
Signature : 24/06/2020
Publication : 24/06/2020
Prise d'effet : 25/06/2020
Année et numéro de Mémorial : 2020 / 527
Auteur : Sécurité sociale, Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire
Sujets principaux : droit du travail, sécurité sociale
Sujets secondaires : contrat, coronavirus, indemnité, maladie infectieuse, mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19, pandémie, reclassement
Date de dernière modification : 25/06/2020
Signature : 08/04/2020
Publication : 08/04/2020
Prise d'effet : 08/04/2020
Année et numéro de Mémorial : 2020 / 265
Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire
Sujets principaux : coronavirus, droit du travail, maladie infectieuse, mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19, pandémie, état de crise
Sujets secondaires : assurance pension, contrat de travail, indemnité, reclassement, rémunération
Signature : 01/08/2019
Publication : 14/08/2019
Prise d'effet : 01/02/2020
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 545
Auteur : Famille, Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire
Sujets principaux : droit du travail, inclusion, travailleur handicapé
Sujets secondaires : assistance, personne handicapée, reclassement, salarié
Signature : 31/08/2018
Publication : 31/08/2018
Prise d'effet : 01/01/2018
Année et numéro de Mémorial : 2018 / 762
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : fonctionnaire et employé communal
Sujets secondaires : avancement et promotion, reclassement, traitement
Signature : 25/07/2018
Publication : 14/08/2018
Prise d'effet : 01/01/2018
Année et numéro de Mémorial : 2018 / 680
Auteur : Fonction publique et Réforme administrative
Sujets principaux : reclassement
Sujets secondaires : avancement et promotion, fonctionnaire et employé de l'État, traitement
Signature : 23/07/2015
Publication : 27/07/2015
Prise d'effet : 01/08/2015
Année et numéro de Mémorial : 2015 / 143
Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire
Sujets principaux : profession
Sujets secondaires : reclassement
Signature : 15/01/2007
Publication : 02/02/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 5
Auteur : Santé
Sujets principaux : prothèse
Sujets secondaires : reclassement
Directive UE transposée :
Signature : 08/09/1861
Publication : 09/10/1861
Année et numéro de Mémorial : 1861 / 18