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A664 : Règlement grand-ducal du 31 juillet 2020 concernant l’émission d’une pièce de collection dédiée au pavillon luxembourgeois à l’Exposition universelle de Dubaï.

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Acte de base non modifié

Signature : 31/07/2020

Publication : 05/08/2020

Prise d'effet : 01/10/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 664

Auteur : Finances

Sujets principaux : monnaie, pièce de monnaie

Sujets secondaires : émission

A157 : Règlement grand-ducal du 16 mars 2020 concernant l’émission d’une pièce de collection dédiée à la « Mélusine ».

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Acte de base non modifié

Signature : 16/03/2020

Publication : 17/03/2020

Prise d'effet : 01/04/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 157

Auteur : Finances

Sujets principaux : monnaie, pièce de monnaie

Sujets secondaires : émission

A156 : Règlement grand-ducal du 16 mars 2020 concernant l’émission d’une pièce de collection dédiée à la renouée bistorte.

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Acte de base non modifié

Signature : 16/03/2020

Publication : 17/03/2020

Prise d'effet : 01/04/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 156

Auteur : Finances

Sujets principaux : monnaie, pièce de monnaie

Sujets secondaires : émission

A624 : Règlement grand-ducal du 16 septembre 2019 concernant l’émission d’une série de deux pièces de collection dédiée au Grand-Duc Jean.

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Acte de base non modifié

Signature : 16/09/2019

Publication : 19/09/2019

Prise d'effet : 01/10/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 624

Auteur : Finances

Sujets principaux : pièce de monnaie

Sujets secondaires : Grand-Duc, émission

A318 : Règlement grand-ducal du 16 mai 2019 concernant l’émission d’une pièce de collection dédiée à l’Université du Luxembourg.

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Signature : 16/05/2019

Publication : 17/05/2019

Prise d'effet : 01/06/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 318

Auteur : Finances

Sujets principaux : pièce de monnaie

Sujets secondaires : Université du Luxembourg, émission

A317 : Règlement grand-ducal du 16 mai 2019 concernant l’émission d’une pièce de collection dédiée au grèbe huppé.

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Signature : 16/05/2019

Publication : 17/05/2019

Prise d'effet : 01/06/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 317

Auteur : Finances

Sujets principaux : pièce de monnaie

Sujets secondaires : émission

A234 : Règlement grand-ducal du 8 avril 2019 concernant l’émission d’une pièce de collection dédiée au Château de Bourglinster.

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Signature : 08/04/2019

Publication : 10/04/2019

Prise d'effet : 01/05/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 234

Auteur : Finances

Sujets principaux : monnaie, pièce de monnaie

Sujets secondaires : émission

A334 : Règlement grand-ducal du 27 avril 2018 concernant l’émission d’une pièce de collection dédiée au roseau.

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Acte de base non modifié

Signature : 27/04/2018

Publication : 30/04/2018

Prise d'effet : 01/06/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 334

Auteur : Finances

Sujets principaux : pièce de monnaie

Sujets secondaires : émission

A333 : Règlement grand-ducal du 27 avril 2018 concernant l’émission d’une pièce de collection dédiée à la centrale hydroélectrique de Vianden.

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Signature : 27/04/2018

Publication : 30/04/2018

Prise d'effet : 01/06/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 333

Auteur : Finances

Sujets principaux : pièce de monnaie

Sujets secondaires : Vianden, émission

A332 : Règlement grand-ducal du 27 avril 2018 concernant l’émission d’une pièce de collection dédiée au 20e anniversaire de la Banque centrale du Luxembourg.

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Signature : 27/04/2018

Publication : 30/04/2018

Prise d'effet : 01/06/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 332

Auteur : Finances

Sujets principaux : pièce de monnaie

Sujets secondaires : Banque Centrale du Luxembourg, émission

A239 : Règlement grand-ducal du 9 avril 2018 concernant l’émission d’une pièce de collection dédiée au « Château de Koerich ».

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Signature : 09/04/2018

Publication : 11/04/2018

Prise d'effet : 15/04/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 239

Auteur : Finances

Sujets principaux : pièce de monnaie

Sujets secondaires : Koerich, émission

A661 : Règlement grand-ducal du 20 juillet 2017 concernant l’émission d’une pièce de collection dédiée au 40e anniversaire de la Cour des comptes européenne.

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Signature : 20/07/2017

Publication : 24/07/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 661

Auteur : Finances

Sujets principaux : pièce de monnaie

Sujets secondaires : émission

A110 : Règlement grand-ducal du 24 janvier 2017 concernant l’émission d’une pièce de collection dédiée au « Château d’Useldange ».

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Acte de base non modifié

Signature : 24/01/2017

Publication : 26/01/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 110

Auteur : Finances

Sujets principaux : pièce de monnaie

Sujets secondaires : Useldange, émission

A109 : Règlement grand-ducal du 24 janvier 2017 concernant l’émission d’une pièce de collection dédiée à la «rainette verte».

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Signature : 24/01/2017

Publication : 26/01/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 109

Auteur : Finances

Sujets principaux : pièce de monnaie

Sujets secondaires : émission

A108 : Règlement grand-ducal du 24 janvier 2017 concernant l’émission d’une pièce de collection dédiée au « Pont Adolphe ».

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Acte de base non modifié

Signature : 24/01/2017

Publication : 26/01/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 108

Auteur : Finances

Sujets principaux : pièce de monnaie

Sujets secondaires : émission

A83 : Règlement grand-ducal du 21 septembre 1987 fixant la force libératoire des monnaies métalliques.

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Acte de base non modifié

Signature : 21/09/1987

Publication : 09/10/1987

Année et numéro de Mémorial : 1987 / 83

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : pièce de monnaie

Sujets secondaires : organisation

A52 : Règlement grand-ducal du 13 juin 1986 fixant la force libératoire des monnaies métalliques de 1 franc et de 5 francs émises par l'Institut Monétaire Luxembourgeois.

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Acte de base non modifié

Signature : 13/06/1986

Publication : 03/07/1986

Année et numéro de Mémorial : 1986 / 52

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : pièce de monnaie

Sujets secondaires : organisation

A92 : Règlement grand-ducal du 26 novembre 1979 concernant l'émission de pièces de monnaie de 20 francs en bronze.

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Acte de base non modifié

Signature : 26/11/1979

Publication : 14/12/1979

Année et numéro de Mémorial : 1979 / 92

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : pièce de monnaie

Sujets secondaires : organisation

A10 : Arrêté ministériel du 11 février 1947 relatif à l'émission d'obligations libellées en dollars U.S.A. et en livres sterling offertes aux détenteurs d'avoirs en ces monnaies aux Etats-Unis et en Grande-Bretagne.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/02/1947

Publication : 24/02/1947

Année et numéro de Mémorial : 1947 / 10

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : pièce de monnaie

Sujets secondaires : organisation

A30 : Arrêté du 3 juin 1927 concernant l'émission de nouvelles pièces de 25 centimes en cupro-nickel.

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Acte de base non modifié

Signature : 03/06/1927

Publication : 11/06/1927

Année et numéro de Mémorial : 1927 / 30

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : pièce de monnaie

Sujets secondaires : émission

A3 : Arrêté du 26 janvier 1860 concernant la mise hors de cours des pièces d'or des Pays-Bas.

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Acte de base non modifié

Signature : 26/01/1860

Publication : 28/01/1860

Année et numéro de Mémorial : 1860 / 3

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : pièce de monnaie

Sujets secondaires : retrait

A102 : Loi du 17 décembre 1853 concernant la démonétisation des monnaies de cuivre étrangères.

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Acte de base non modifié

Signature : 17/12/1853

Publication : 29/12/1853

Année et numéro de Mémorial : 1853 / 102

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : monnaie, pièce de monnaie

Sujets secondaires : suppression

A100 : Arrêté du 19 décembre 1852, N° 2379-432, mettant hors de cours légal dans le Grand-Duché les pièces de vingt-cinq centimes.

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Acte de base non modifié

Signature : 19/12/1852

Publication : 23/12/1852

Année et numéro de Mémorial : 1852 / 100

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : pièce de monnaie

Sujets secondaires : suppression

A2 : Loi du 23 décembre 1849 concernant la mise hors de cours de certaines pièces de monnaie d'argent du Royaume des Pays-Bas.

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Acte de base non modifié

Signature : 23/12/1849

Publication : 07/01/1850

Année et numéro de Mémorial : 1850 / 2

Auteur : Finances, Trésor et Budget

Sujets principaux : pièce de monnaie

Sujets secondaires : suppression