Affinez votre recherche
De  à 

Pour d'autres valeurs, utilisez l'autocomplétion.

Pour d'autres valeurs, utilisez l'autocomplétion.

236 Résultats correspondent à votre recherche

A457 : Règlement grand-ducal du 1er juin 2018 fixant les conditions de commercialisation, de production et de certification des semences de plantes fourragères.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 01/06/2018

Publication : 07/06/2018

Prise d'effet : 11/06/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 457

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : plantation, produit agricole

Sujets secondaires : commercialisation

Directive UE transposée :

A395 : Règlement grand-ducal du 9 mai 2018 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 19 novembre 2004 relatif à la fabrication, la distribution et le courtage des médicaments.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 09/05/2018

Publication : 18/05/2018

Prise d'effet : 22/05/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 395

Auteur : Santé

Sujets principaux : médicament

Sujets secondaires : commercialisation, fabrication

Directive UE transposée :

A272 : Règlement grand-ducal du 17 avril 2018 modifiant le règlement grand-ducal du 5 mai 2017
1. portant exécution de la loi du 5 mai 2017 concernant certaines modalités d’application et les sanctions du règlement (UE) n° 98/2013 du Parlement européen et du Conseil du 15 janvier 2013 sur la commercialisation et l’utilisation de précurseurs d’explosifs ;
2. relatif à la formation et au contrôle des connaissances des fonctionnaires chargés de constater les infractions au règlement (UE) n° 98/2013.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 17/04/2018

Publication : 20/04/2018

Prise d'effet : 24/04/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 272

Auteur : État

Sujets principaux : explosif

Sujets secondaires : commercialisation

A240 : Règlement grand-ducal du 8 avril 2018 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 5 juillet 2004 concernant le catalogue des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 08/04/2018

Publication : 11/04/2018

Prise d'effet : 15/04/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 240

Auteur : Agriculture, Viticulture, Finances

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : commercialisation, commission, liste, produit végétal

A157 : Règlement grand-ducal du 1er mars 2018 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 1er avril 2011 concernant la fixation des caractères minimaux et des conditions minimales pour l’examen de certaines variétés d’espèces de plantes agricoles.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 01/03/2018

Publication : 07/03/2018

Prise d'effet : 11/03/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 157

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : commercialisation, contrôle

Directive UE transposée :

A156 : Règlement grand-ducal du 1er mars 2018 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 1er avril 2011 concernant la fixation des caractères minimaux et des conditions minimales pour l’examen de certaines variétés d’espèces de légumes.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 01/03/2018

Publication : 07/03/2018

Prise d'effet : 11/03/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 156

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : commercialisation, contrôle

Directive UE transposée :

A1008 : Règlement grand-ducal du 23 novembre 2017 concernant la commercialisation des matériels de multiplication de plantes fruitières et des plantes fruitières destinées à la production de fruits.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 23/11/2017

Publication : 29/11/2017

Prise d'effet : 03/12/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 1008

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : commercialisation, plantation

Directive UE transposée :

A991 : Loi du 17 novembre 2017 relative à la commercialisation des matériels de multiplication de plantes fruitières et des plantes fruitières destinées à la production de fruits.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 17/11/2017

Publication : 21/11/2017

Prise d'effet : 25/11/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 991

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : commercialisation, plantation

Directive UE transposée :

A572 : Loi du 7 juin 2017 modifiant
1. la loi modifiée du 4 août 1975 concernant la fabrication et l’importation des médicaments et
2. la loi modifiée du 25 novembre 1975 concernant la délivrance au public des médicaments.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 07/06/2017

Publication : 19/06/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 572

Auteur : Santé

Sujets principaux : médicament

Sujets secondaires : commercialisation, vente

A485 : Règlement grand-ducal du 5 mai 2017
1. portant exécution de la loi du 5 mai 2017 concernant certaines modalités d’application et les sanctions du règlement (UE) n° 98/2013 du Parlement européen et du Conseil du 15 janvier 2013 sur la commercialisation et l’utilisation de précurseurs d’explosifs;
2. relatif à la formation et au contrôle des connaissances des fonctionnaires chargés de constater les infractions au règlement (UE) n° 98/2013.

Consulter
Acte modifié

Signature : 05/05/2017

Publication : 12/05/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 485

Auteur : Économie

Sujets principaux : commercialisation

Sujets secondaires : explosif

A484 : Loi du 5 mai 2017 concernant certaines modalités d’application et les sanctions du règlement (UE) n° 98/2013 du Parlement européen et du Conseil du 15 janvier 2013 sur la commercialisation et l’utilisation de précurseurs d’explosifs.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 05/05/2017

Publication : 12/05/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 484

Auteur : Économie

Sujets principaux : commercialisation

Sujets secondaires : explosif

A260 : Règlement grand-ducal du 14 décembre 2016 portant modification du règlement grand-ducal du 7 juin 2000 concernant la commercialisation des semences de betteraves.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 14/12/2016

Publication : 19/12/2016

Prise d'effet : 23/12/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 260

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : commercialisation

Directive UE transposée :

A260 : Règlement grand-ducal du 14 décembre 2016 portant modification du règlement grand-ducal du 15 mars 2016 concernant la commercialisation des plants de pommes de terre.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 14/12/2016

Publication : 19/12/2016

Prise d'effet : 23/12/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 260

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : commercialisation

Directive UE transposée :

A246 : Règlement grand-ducal du 29 novembre 2016 portant modification du règlement grand-ducal modifié du 8 avril 2000 concernant la commercialisation des semences de légumes.

Consulter
Acte modificatif

Signature : 29/11/2016

Publication : 07/12/2016

Prise d'effet : 11/12/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 246

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : commercialisation

Directive UE transposée :

A246 : Règlement grand-ducal du 29 novembre 2016 portant modification du règlement grand-ducal modifié du 24 octobre 2002 fixant les conditions de commercialisation, de production et de certification des semences de plantes fourragères.

Consulter
Acte modificatif

Signature : 29/11/2016

Publication : 07/12/2016

Prise d'effet : 11/12/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 246

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : commercialisation

Directive UE transposée :

A223 : Règlement grand-ducal du 26 octobre 2016 portant modification du règlement grand-ducal modifié du 28 novembre 2003 fixant les conditions de commercialisation, de production et de certification des semences de plantes oléagineuses et à fibres.

Consulter
Acte modificatif

Signature : 26/10/2016

Publication : 07/11/2016

Prise d'effet : 11/11/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 223

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : commercialisation

Directive UE transposée :

A203 : Règlement grand-ducal du 27 septembre 2016 portant modification du règlement grand-ducal du 27 février 2014 fixant les conditions de commercialisation, de production et de certification des semences de céréales.

Consulter
Acte modificatif

Signature : 27/09/2016

Publication : 29/09/2016

Prise d'effet : 03/10/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 203

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : commercialisation

Directive UE transposée :

A159 : Règlement grand-ducal du 31 juillet 2016 fixant la date limite d'arrachage ou de destruction des fanes de pommes de terre des cultures destinées à la production de plants pour l'année 2016.

Consulter
Acte plus en vigueur

Signature : 31/07/2016

Publication : 05/08/2016

Prise d'effet : 09/08/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 159

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : commercialisation

A49 : Règlement grand-ducal du 15 mars 2016 fixant les conditions de commercialisation, de production et de certification des plants de pommes de terre.

Consulter
Acte modifié

Signature : 15/03/2016

Publication : 25/03/2016

Prise d'effet : 29/03/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 49

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : commercialisation

Directive UE transposée :

A148 : Règlement grand-ducal du 23 juillet 2015 fixant la date limite d'arrachage ou de destruction des fanes de pommes de terre des cultures destinées à la production de plants pour l'année 2015.

Consulter
Acte plus en vigueur

Signature : 23/07/2015

Publication : 31/07/2015

Prise d'effet : 04/08/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 148

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : commercialisation

A138 : Règlement grand-ducal du 24 juillet 2014 fixant la date limite d'arrachage ou de destruction des fanes de pommes de terre des cultures destinées à la production de plants pour l'année 2014.

Consulter
Acte plus en vigueur

Signature : 24/07/2014

Publication : 30/07/2014

Prise d'effet : 03/08/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 138

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : commercialisation

A54 : Règlement grand-ducal du 2 avril 2014 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 2 septembre 1993 concernant la commercialisation des plantes maraîchères et des matériels de multiplication de plantes maraîchères autres que les semences.

Consulter
Acte modificatif

Signature : 02/04/2014

Publication : 07/04/2014

Prise d'effet : 11/04/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 54

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : commercialisation

Directive UE transposée :

A54 : Règlement grand-ducal du 2 avril 2014 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 8 avril 2000 concernant la commercialisation des semences de légumes.

Consulter
Acte modificatif

Signature : 02/04/2014

Publication : 07/04/2014

Prise d'effet : 11/04/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 54

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : commercialisation

Directive UE transposée :

A29 : Règlement grand-ducal du 27 février 2014 fixant les conditions de commercialisation, de production et de certification des semences de céréales.

Consulter
Acte modifié

Signature : 27/02/2014

Publication : 06/03/2014

Prise d'effet : 10/03/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 29

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : commercialisation

Directive UE transposée :

A147 : Règlement grand-ducal du 26 juillet 2013 fixant la date limite d'arrachage ou de destruction des fanes de pommes de terre des cultures destinées à la production de plants pour l'année 2013.

Consulter
Acte plus en vigueur

Signature : 26/07/2013

Publication : 06/08/2013

Prise d'effet : 10/08/2013

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 147

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : commercialisation