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A209 : Règlement ministériel du 5 novembre 2010 fixant les critères d'agrément d'une association d'éleveurs ou d'une organisation d'élevage tenant ou créant un livre généalogique pour animaux de race.

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Acte de base non modifié

Signature : 05/11/2010

Publication : 23/11/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 209

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : élevage

A20 : Règlement grand-ducal du 26 janvier 2010 modifiant le règlement grand-ducal du 10 août 1992 concernant l'organisation de l'élevage ovin et caprin.

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Acte modificatif

Signature : 26/01/2010

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : élevage

Directive UE transposée :

A20 : Règlement grand-ducal du 26 janvier 2010 modifiant le règlement grand-ducal du 10 août 1992 concernant l'organisation de l'élevage et des concours des équidés.

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Acte modificatif

Signature : 26/01/2010

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : élevage

Directive UE transposée :

A20 : Règlement grand-ducal du 26 janvier 2010 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 12 juillet 1990 concernant l'organisation de l'élevage bovin et porcin.

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Acte modificatif

Signature : 26/01/2010

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : élevage

Directive UE transposée :

A95 : Règlement grand-ducal du 12 juin 2007 modifiant le règlement grand-ducal du 12 juillet 1990 concernant l'organisation de l'élevage bovin et porcin.

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Acte modificatif

Signature : 12/06/2007

Publication : 18/06/2007

Année et numéro de Mémorial : 2007 / 95

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : élevage

Directive UE transposée :

A31 : Règlement grand-ducal du 1er mars 2007 concernant l'enregistrement des établissements d'élevage des poules pondeuses.

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Acte de base non modifié

Signature : 01/03/2007

Publication : 08/03/2007

Année et numéro de Mémorial : 2007 / 31

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : élevage

Directive UE transposée :

A48 : Règlement grand-ducal du 22 avril 1999 fixant les conditions pour la détention de daims destinés à la production de viande.

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Acte de base non modifié

Signature : 22/04/1999

Publication : 03/05/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 48

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : élevage

A98 : Règlement grand-ducal du 10 novembre 1994 concernant l'organisation de l'élevage des animaux de race.

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Acte de base non modifié

Signature : 10/11/1994

Publication : 25/11/1994

Année et numéro de Mémorial : 1994 / 98

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : élevage

Directive UE transposée :

A80 : Règlement ministériel du 1er octobre 1992 fixant les conditions d'agrément officiel d'une association d'éleveurs ou d'une organisation d'élevage tenant ou créant un livre généalogique pour les équidés.

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Acte de base non modifié

Signature : 01/10/1992

Publication : 23/10/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 80

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : élevage

A61 : Règlement grand-ducal du 10 août 1992 concernant l'organisation de l'élevage et des concours des équidés.

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Acte modifié

Signature : 10/08/1992

Publication : 14/08/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 61

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : élevage

A61 : Règlement grand-ducal du 10 août 1992 concernant l'organisation de l'élevage ovin et caprin.

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Acte modifié

Signature : 10/08/1992

Publication : 14/08/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 61

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : élevage

A34 : Règlement grand-ducal du 12 juillet 1990 concernant l'organisation de l'élevage bovin et porcin.

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Acte modifié

Signature : 12/07/1990

Publication : 26/07/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 34

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : élevage

Directive UE transposée :

A56 : Règlement ministériel du 30 juillet 1980 portant reconnaissance au Grand-Duché de Luxembourg des races bovines à orientation viande, en application de l'article 5, paragraphe 4 du règlement (CEE) no 1357/80 du Conseil du 5 juin 1980, instaurant un régime de prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes.

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Acte de base non modifié

Signature : 30/07/1980

Publication : 22/08/1980

Année et numéro de Mémorial : 1980 / 56

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : élevage

A39 : Loi du 29 juin 1978 portant approbation de la Convention européenne sur la protection des animaux dans les élevages, faite à Strasbourg, le 10 mars 1976.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/06/1978

Publication : 19/07/1978

Année et numéro de Mémorial : 1978 / 39

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : élevage

A70 : Arrêté ministériel du 11 novembre 1952, portant modification de celui du 8 avril 1929, concernant la fixation des districts d'élevage

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Acte de base non modifié

Signature : 11/11/1952

Publication : 26/11/1952

Année et numéro de Mémorial : 1952 / 70

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : élevage

A12 : Arrêté ministériel du 19 février 1952, portant modification de l'arrêté du 8 avril 1929, concernant la fixation des districts d'élevage

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Acte de base non modifié

Signature : 19/02/1952

Publication : 28/02/1952

Année et numéro de Mémorial : 1952 / 12

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : élevage

A39 : Arrêté ministériel du 12 juin 1951, portant modification de l'arrêté du 8 avril 1929, concernant la fixation des districts d'élevage.

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Acte modificatif

Signature : 12/06/1951

Publication : 21/06/1951

Année et numéro de Mémorial : 1951 / 39

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : élevage

A22 : Arrêté ministériel du 19 mars 1951, portant modification de l'arrêté du 8 avril 1929, concernant la fixation des districts d'élevage.

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Acte modificatif

Signature : 19/03/1951

Publication : 24/03/1951

Année et numéro de Mémorial : 1951 / 22

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : élevage

A19 : Arrêté ministériel du 3 avril 1947 portant modification de l'arrêté du 8 avril 1929, concernant la fixation des districts d'élevage.

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Acte de base non modifié

Signature : 03/04/1947

Publication : 15/04/1947

Année et numéro de Mémorial : 1947 / 19

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : élevage

A34 : Arrêté grand-ducal du 8 juillet 1946, concernant l'élevage de la volaille.

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Acte de base non modifié

Signature : 08/07/1946

Publication : 11/07/1946

Année et numéro de Mémorial : 1946 / 34

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : élevage

A46 : Beschluss vom 7. August 1940, betreffend die Abschaffung der Beschlüsse vom 8. Juni 1940, über das Abschlachten von Schweinen und die Bildung von Schweinespeckreserven.

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Acte de base non modifié

Signature : 07/08/1940

Publication : 08/08/1940

Année et numéro de Mémorial : 1940 / 46

Auteur : Économie

Sujets principaux : agriculture

Sujets secondaires : élevage

A35 : Arrêté du 27 avril 1936, portant modification de l'arrêté du 8 avril 1929, sur les districts d'élevage.

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Acte de base non modifié

Signature : 27/04/1936

Publication : 30/04/1936

Année et numéro de Mémorial : 1936 / 35

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : élevage

A4 : Arrêté du 11 janvier 1935, portant modification de l'arrêté du 8 avril 1929, sur les districts d'élevage.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/01/1935

Publication : 19/01/1935

Année et numéro de Mémorial : 1935 / 4

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : élevage

A20 : RECTIFICATIF de l'Arrêté du 30 avril 1930 concernant les districts d'élevage.

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Acte de base non modifié

Signature : 10/05/1930

Publication : 10/05/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 20

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : élevage

A19 : Arrêté du 30 avril 1930 portant modification de l'arrêté du 8 avril 1929, sur les districts d'élevage.

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Acte modifié

Signature : 30/04/1930

Publication : 05/05/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 19

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : élevage