Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg
  • luxembourg.lu
  • gouvernement.lu
  • Autres sites
Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg
Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg Menu
  • Mémorial A
    • Recherche
    • Codes
    • Recueils
    • Textes UE
    • Projets
    • Archives et annexes
  • Mémorial B
    • Recherche
    • Archives
  • Mémorial C
    • Recherche
    • Archives
  • Recherche avancée
  • Graphiques
  • My LEGIBOX Se connecter
Accueil Recherche dans le mémorial A
Votre sélection :
Thématique : élevage
Série : A
Statut : Tous
X Réinitialiser les critères
Affinez votre recherche
Série
Dates de signature
De  à 

Dates de publication
Types
Types (autres)

Pour d'autres valeurs, utilisez l'autocomplétion.

Actes modificatifs
Statut
Transpose directive UE
Thématique
Auteur

46 Résultats correspondent à votre recherche

A209 : Règlement ministériel du 5 novembre 2010 fixant les critères d'agrément d'une association d'éleveurs ou d'une organisation d'élevage tenant ou créant un livre généalogique pour animaux de race.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 05/11/2010

Publication : 23/11/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 209

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : élevage

A20 : Règlement grand-ducal du 26 janvier 2010 modifiant le règlement grand-ducal du 10 août 1992 concernant l'organisation de l'élevage ovin et caprin.

Plus de détails Consulter
Acte modificatif

Signature : 26/01/2010

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : élevage

Directive UE transposée :

  • http://data.legilux.public.lu/eli/dir_ue/2008/73/jo

A20 : Règlement grand-ducal du 26 janvier 2010 modifiant le règlement grand-ducal du 10 août 1992 concernant l'organisation de l'élevage et des concours des équidés.

Plus de détails Consulter
Acte modificatif

Signature : 26/01/2010

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : élevage

Directive UE transposée :

  • http://data.legilux.public.lu/eli/dir_ue/2008/73/jo

A20 : Règlement grand-ducal du 26 janvier 2010 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 12 juillet 1990 concernant l'organisation de l'élevage bovin et porcin.

Plus de détails Consulter
Acte modificatif

Signature : 26/01/2010

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : élevage

Directive UE transposée :

  • http://data.legilux.public.lu/eli/dir_ue/2008/73/jo

A95 : Règlement grand-ducal du 12 juin 2007 modifiant le règlement grand-ducal du 12 juillet 1990 concernant l'organisation de l'élevage bovin et porcin.

Plus de détails Consulter
Acte modificatif

Signature : 12/06/2007

Publication : 18/06/2007

Année et numéro de Mémorial : 2007 / 95

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : élevage

Directive UE transposée :

  • http://data.legilux.public.lu/eli/dir_ue/2005/24/jo

A31 : Règlement grand-ducal du 1er mars 2007 concernant l'enregistrement des établissements d'élevage des poules pondeuses.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 01/03/2007

Publication : 08/03/2007

Année et numéro de Mémorial : 2007 / 31

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : élevage

Directive UE transposée :

  • http://data.legilux.public.lu/eli/dir_ue/2002/4/jo
  • http://data.legilux.public.lu/eli/dir_ue/2006/83/jo

A48 : Règlement grand-ducal du 22 avril 1999 fixant les conditions pour la détention de daims destinés à la production de viande.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 22/04/1999

Publication : 03/05/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 48

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : élevage

A98 : Règlement grand-ducal du 10 novembre 1994 concernant l'organisation de l'élevage des animaux de race.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 10/11/1994

Publication : 25/11/1994

Année et numéro de Mémorial : 1994 / 98

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : élevage

Directive UE transposée :

  • http://data.legilux.public.lu/eli/dir_ue/1990/425/jo

A80 : Règlement ministériel du 1er octobre 1992 fixant les conditions d'agrément officiel d'une association d'éleveurs ou d'une organisation d'élevage tenant ou créant un livre généalogique pour les équidés.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 01/10/1992

Publication : 23/10/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 80

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : élevage

A61 : Règlement grand-ducal du 10 août 1992 concernant l'organisation de l'élevage et des concours des équidés.

Cet acte a été modifié.

Plus de détails

Cet acte a été modifié.

Consulter
Acte modifié

Signature : 10/08/1992

Publication : 14/08/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 61

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : élevage

A61 : Règlement grand-ducal du 10 août 1992 concernant l'organisation de l'élevage ovin et caprin.

Cet acte a été modifié.

Plus de détails

Cet acte a été modifié.

Consulter
Acte modifié

Signature : 10/08/1992

Publication : 14/08/1992

Année et numéro de Mémorial : 1992 / 61

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : élevage

A34 : Règlement grand-ducal du 12 juillet 1990 concernant l'organisation de l'élevage bovin et porcin.

Cet acte a été modifié.

Plus de détails

Cet acte a été modifié.

Consulter
Acte modifié

Signature : 12/07/1990

Publication : 26/07/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 34

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : élevage

Directive UE transposée :

  • http://data.legilux.public.lu/eli/dir_ue/1977/504/jo
  • http://data.legilux.public.lu/eli/dir_ue/1987/328/jo

A56 : Règlement ministériel du 30 juillet 1980 portant reconnaissance au Grand-Duché de Luxembourg des races bovines à orientation viande, en application de l'article 5, paragraphe 4 du règlement (CEE) no 1357/80 du Conseil du 5 juin 1980, instaurant un régime de prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 30/07/1980

Publication : 22/08/1980

Année et numéro de Mémorial : 1980 / 56

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : élevage

A39 : Loi du 29 juin 1978 portant approbation de la Convention européenne sur la protection des animaux dans les élevages, faite à Strasbourg, le 10 mars 1976.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 29/06/1978

Publication : 19/07/1978

Année et numéro de Mémorial : 1978 / 39

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : élevage

A70 : Arrêté ministériel du 11 novembre 1952, portant modification de celui du 8 avril 1929, concernant la fixation des districts d'élevage

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 11/11/1952

Publication : 26/11/1952

Année et numéro de Mémorial : 1952 / 70

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : élevage

A12 : Arrêté ministériel du 19 février 1952, portant modification de l'arrêté du 8 avril 1929, concernant la fixation des districts d'élevage

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 19/02/1952

Publication : 28/02/1952

Année et numéro de Mémorial : 1952 / 12

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : élevage

A39 : Arrêté ministériel du 12 juin 1951, portant modification de l'arrêté du 8 avril 1929, concernant la fixation des districts d'élevage.

Plus de détails Consulter
Acte modificatif

Signature : 12/06/1951

Publication : 21/06/1951

Année et numéro de Mémorial : 1951 / 39

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : élevage

A22 : Arrêté ministériel du 19 mars 1951, portant modification de l'arrêté du 8 avril 1929, concernant la fixation des districts d'élevage.

Plus de détails Consulter
Acte modificatif

Signature : 19/03/1951

Publication : 24/03/1951

Année et numéro de Mémorial : 1951 / 22

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : élevage

A19 : Arrêté ministériel du 3 avril 1947 portant modification de l'arrêté du 8 avril 1929, concernant la fixation des districts d'élevage.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 03/04/1947

Publication : 15/04/1947

Année et numéro de Mémorial : 1947 / 19

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : élevage

A34 : Arrêté grand-ducal du 8 juillet 1946, concernant l'élevage de la volaille.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 08/07/1946

Publication : 11/07/1946

Année et numéro de Mémorial : 1946 / 34

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : élevage

A46 : Beschluss vom 7. August 1940, betreffend die Abschaffung der Beschlüsse vom 8. Juni 1940, über das Abschlachten von Schweinen und die Bildung von Schweinespeckreserven.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 07/08/1940

Publication : 08/08/1940

Année et numéro de Mémorial : 1940 / 46

Auteur : Économie

Sujets principaux : agriculture

Sujets secondaires : élevage

A35 : Arrêté du 27 avril 1936, portant modification de l'arrêté du 8 avril 1929, sur les districts d'élevage.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 27/04/1936

Publication : 30/04/1936

Année et numéro de Mémorial : 1936 / 35

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : élevage

A4 : Arrêté du 11 janvier 1935, portant modification de l'arrêté du 8 avril 1929, sur les districts d'élevage.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 11/01/1935

Publication : 19/01/1935

Année et numéro de Mémorial : 1935 / 4

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : élevage

A20 : RECTIFICATIF de l'Arrêté du 30 avril 1930 concernant les districts d'élevage.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 10/05/1930

Publication : 10/05/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 20

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : élevage

A19 : Arrêté du 30 avril 1930 portant modification de l'arrêté du 8 avril 1929, sur les districts d'élevage.

Cet acte a été modifié.

Plus de détails

Cet acte a été modifié.

Consulter
Acte modifié

Signature : 30/04/1930

Publication : 05/05/1930

Année et numéro de Mémorial : 1930 / 19

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : élevage

  • < Précédent
  • Publications journalières regroupées
  • Newsletter
  • Aide et à propos
  • RSS
  • Abonnements
  • ELI
  • Projet Casemates
  • Contact