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A593 : Loi du 22 août 2019 modifiant la loi du 4 août 2014 relative à l’équipement meublant, scientifique, informatique et autre de certains bâtiments de la Cité des Sciences à Belval.

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Acte de base non modifié

Signature : 22/08/2019

Publication : 09/09/2019

Prise d'effet : 13/09/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 593

Auteur : Finances, Travaux publics

Sujets principaux : Université du Luxembourg

Sujets secondaires : Esch-Belval, bâtiment de l'État, bâtiment public, équipement

A318 : Règlement grand-ducal du 16 mai 2019 concernant l’émission d’une pièce de collection dédiée à l’Université du Luxembourg.

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Acte de base non modifié

Signature : 16/05/2019

Publication : 17/05/2019

Prise d'effet : 01/06/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 318

Auteur : Finances

Sujets principaux : pièce de monnaie

Sujets secondaires : Université du Luxembourg, émission

A1128 : Règlement grand-ducal du 5 décembre 2018 portant fixation des indemnités et des jetons de présence revenant aux membres du conseil de gouvernance et au commissaire du Gouvernement de l’Université du Luxembourg.

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Acte de base non modifié

Signature : 05/12/2018

Publication : 13/12/2018

Prise d'effet : 01/08/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1128

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche, Finances

Sujets principaux : Université du Luxembourg

Sujets secondaires : conseil, indemnité, membre du conseil

A594 : Règlement grand-ducal du 9 juillet 2018 portant abrogation :
1° du règlement grand-ducal du 22 mai 2006 relatif à l’obtention du grade de bachelor et du grade de master de l’Université du Luxembourg ;
2° du règlement grand-ducal du 22 mai 2006 relatif à l’obtention du grade de doctorat de l’Université du Luxembourg.

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Acte de base non modifié

Signature : 09/07/2018

Publication : 16/07/2018

Prise d'effet : 01/08/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 594

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : Université du Luxembourg

Sujets secondaires : enseignement supérieur, organisation, titre, grade et diplôme

A587 : Loi du 27 juin 2018 ayant pour objet l’organisation de l’Université du Luxembourg.

Cet acte a été modifié.

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Acte modifié

Signature : 27/06/2018

Publication : 11/07/2018

Prise d'effet : 01/08/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 587

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : Université du Luxembourg

Sujets secondaires : accès, admission, enseignement supérieur, organisation, personnel, recherche et développement, titre, grade et diplôme, étude

A508 : Règlement grand-ducal du 30 mai 2018 portant création d’une annexe de l’Institut national des langues sur le campus Belval de l’Université du Luxembourg à Esch-sur-Alzette et portant dénomination de son annexe à Mersch - RECTIFICATIF.

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Acte de base non modifié

Signature : 30/05/2018

Publication : 22/06/2018

Prise d'effet : 26/06/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 508

Auteur : Finances, Éducation nationale

Sujets principaux : Institut national des langues

Sujets secondaires : Esch-sur-Alzette, Mersch, Université du Luxembourg, création, dénomination

A460 : Règlement grand-ducal du 30 mai 2018 portant création d’une annexe de l’Institut national des langues sur le campus Belval de l’Université du Luxembourg à Esch-sur-Alzette et portant dénomination de son annexe à Mersch.

Cet acte a été modifié.

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Acte modifié

Signature : 30/05/2018

Publication : 08/06/2018

Prise d'effet : 12/06/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 460

Auteur : Finances, Éducation nationale

Sujets principaux : Institut national des langues

Sujets secondaires : Esch-sur-Alzette, Mersch, Université du Luxembourg, création, dénomination

A326 : Arrêté grand-ducal du 23 avril 2018 portant publication du Protocole additionnel relatif à la coopération scientifique et universitaire entre le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg et le Gouvernement de la République française, fait à Paris, le 20 mars 2018.

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Acte de base non modifié

Signature : 23/04/2018

Publication : 26/04/2018

Prise d'effet : 30/04/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 326

Auteur : Affaires étrangères et européennes, Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : France, Luxembourg, Université du Luxembourg, coopération

A1087 : Arrêté grand-ducal du 2 août 2017 portant publication de l’Accord particulier relatif à la coopération universitaire en formation médicale entre le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg et le Gouvernement de la Communauté française de Belgique, fait à Bruxelles le 17 juillet 2017 - RECTIFICATIF.

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Acte de base non modifié

Signature : 02/08/2017

Publication : 18/12/2017

Prise d'effet : 22/12/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 1087

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : Belgique, Université du Luxembourg, coopération

A733 : Arrêté grand-ducal du 2 août 2017 portant publication de l’Accord particulier relatif à la coopération universitaire en formation médicale entre le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg et le Gouvernement de la Communauté française de Belgique, fait à Bruxelles le 17 juillet 2017.

Cet acte a été modifié.

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Acte modifié

Signature : 02/08/2017

Publication : 16/08/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 733

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : Université du Luxembourg, coopération

A111 : Règlement grand-ducal du 22 mai 2006 relatif à l'obtention du grade de doctorat de l'Université du Luxembourg.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 01/08/2018

Signature : 22/05/2006

Publication : 22/06/2006

Année et numéro de Mémorial : 2006 / 111

Auteur : Culture

Sujets principaux : Université du Luxembourg

Sujets secondaires : titre, grade et diplôme

A111 : Règlement grand-ducal du 22 mai 2006 relatif à l'obtention du grade de bachelor et du grade de master de l'Université du Luxembourg.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 01/08/2018

Signature : 22/05/2006

Publication : 22/06/2006

Année et numéro de Mémorial : 2006 / 111

Auteur : Culture

Sujets principaux : Université du Luxembourg

Sujets secondaires : titre, grade et diplôme

A82 : Règlement grand-ducal du 25 mai 2005 relatif à l'obtention du grade de master de l'Université du Luxembourg.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 25/06/2006

Signature : 25/05/2005

Publication : 20/06/2005

Année et numéro de Mémorial : 2005 / 82

Auteur : Culture

Sujets principaux : Université du Luxembourg

Sujets secondaires : titre, grade et diplôme

A149 : Loi du 12 août 2003
1) portant création de l'Université du Luxembourg
2) modifiant la loi du 31 mai 1999 portant création d'un fonds national de la recherche dans le secteur public
3) abrogeant la loi du 11 août 1996 portant réforme de l'enseignement supérieur
4) modifiant la loi du 6 août 1990 portant organisation des études éducatives et sociales
5) modifiant la loi modifiée du 24 mai 1989 sur le contrat de travail
6) modifiant la loi du 6 septembre 1983 portant
a) réforme de la formation des instituteurs,
b) création d'un Institut Supérieur d'Etudes et de Recherches Pédagogiques et
c) modification de l'organisation de l'éducation préscolaire et primaire
7) modifiant la loi du 4 décembre 1967 concernant l'impôt sur le revenu.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 01/08/2018

Signature : 12/08/2003

Publication : 06/10/2003

Année et numéro de Mémorial : 2003 / 149

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : Université du Luxembourg

Sujets secondaires : création

A80 : Règlement grand-ducal du 19 septembre 1997 déterminant les modalités des élections des représentants des étudiants au Conseil d'administration et aux différents conseils de département des établissements visés par la loi du 11 août 1996 portant réforme de l'enseignement supérieur.

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Acte de base non modifié

Signature : 19/09/1997

Publication : 13/10/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 80

Auteur : Culture

Sujets principaux : Université du Luxembourg

Sujets secondaires : organisation

A82 : Règlement grand-ducal du 21 décembre 1990 modifiant
a)le règlement grand-ducal du 2 juin 1972 concernant l'organisation scientifique des Cours Universitaires, les programmes de l'enseignement et les modalités des examens;
b)le règlement grand-ducal du 25 octobre 1984 portant organisation d'une section Cycle court d'études supérieures en gestion au département de droit et des sciences économiques des Cours Universitaires.

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Acte modificatif

Signature : 21/12/1990

Publication : 31/12/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 82

Auteur : Culture

Sujets principaux : Université du Luxembourg

Sujets secondaires : organisation

A61 : Règlement grand-ducal du 31 juillet 1989 modifiant
a)le règlement grand-ducal du 2 juin 1972 concernant l'organisation scientifique des Cours Universitaires, les programmes de l'enseignement et les modalités des examens;
b)le règlement grand-ducal du 25 octobre 1984 portant organisation d'une section Cycle court d'études supérieures en gestion au département de droit et des sciences économiques des Cours Universitaires.

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Acte modificatif

Signature : 31/07/1989

Publication : 20/09/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 61

Auteur : Culture

Sujets principaux : Université du Luxembourg

Sujets secondaires : organisation

A19 : Règlement grand-ducal du 23 mars 1988 fixant les modalités de l'examen de fin de stage du bibliothécaire adjoint et de l'examen spécial du bibliothécaire du Centre universitaire de Luxembourg.

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Acte de base non modifié

Signature : 23/03/1988

Publication : 29/04/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 19

Auteur : Culture

Sujets principaux : Université du Luxembourg

Sujets secondaires : personnel

A90 : Arrêté grand-ducal du 20 octobre 1987 portant publication de la Décision du Conseil Supérieur N° 5/86 du 21 novembre 1986 modifiant la Convention portant création d'un Institut universitaire européen à la suite de l'adhésion de la République hellénique.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/10/1987

Publication : 05/11/1987

Année et numéro de Mémorial : 1987 / 90

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : Université du Luxembourg

Sujets secondaires : organisation

A78 : Loi du 7 septembre 1987 autorisant le Gouvernement à procéder à l'extension du Centre Universitaire à Luxembourg-Limpertsberg.

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Acte de base non modifié

Signature : 07/09/1987

Publication : 17/09/1987

Année et numéro de Mémorial : 1987 / 78

Auteur : Culture

Sujets principaux : Université du Luxembourg

Sujets secondaires : organisation

A100 : Règlement grand-ducal du 25 octobre 1984 portant organisation d'une section Cycle court d'Etudes supérieures en Gestion au département de droit et des sciences économiques des Cours Universitaires.

Cet acte a été modifié.

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Acte modifié

Signature : 25/10/1984

Publication : 17/11/1984

Année et numéro de Mémorial : 1984 / 100

Auteur : Culture

Sujets principaux : Université du Luxembourg

Sujets secondaires : organisation

A112 : Règlement grand-ducal du 29 décembre 1982 portant création d'un institut européen d'enseignement supérieur à caractère postuniversitaire dénommé Institut Européen pour la Gestion de l'Information.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/12/1982

Publication : 30/12/1982

Année et numéro de Mémorial : 1982 / 112

Auteur : Culture

Sujets principaux : Université du Luxembourg

Sujets secondaires : création

A73 : RECTIFICATIF de la loi du 11 février 1974 portant statut du centre universitaire de Luxembourg.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/11/1975

Publication : 20/11/1975

Année et numéro de Mémorial : 1975 / 73

Auteur : Culture

Sujets principaux : Université du Luxembourg

Sujets secondaires : statut

A8 : Loi du 11 février 1974 portant statut du centre universitaire de Luxembourg.

Cet acte a été modifié.

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Acte modifié

Signature : 11/02/1974

Publication : 15/02/1974

Année et numéro de Mémorial : 1974 / 8

Auteur : Culture

Sujets principaux : Université du Luxembourg

Sujets secondaires : statut

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