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A680 : Règlement grand-ducal du 23 juillet 2020 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur la PC3 à Schengen à l’occasion de travaux routiers.

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Acte de base non modifié

Signature : 23/07/2020

Publication : 10/08/2020

Prise d'effet : 14/08/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 680

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Schengen, piste cyclable, réglementation

A704 : Règlement grand-ducal du 16 octobre 2019 concernant la réglementation de la circulation sur la N10 entre Schengen et Remerschen.

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Acte de base non modifié

Signature : 16/10/2019

Publication : 22/10/2019

Prise d'effet : 26/10/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 704

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Remerschen, Schengen, réglementation

A544 : Règlement grand-ducal du 1er août 2019 concernant l’exécution du remembrement légal envisagé à Wintrange dans la commune de Schengen.

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Acte de base non modifié

Signature : 01/08/2019

Publication : 13/08/2019

Prise d'effet : 17/08/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 544

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural, Finances

Sujets principaux : remembrement

Sujets secondaires : Schengen, bien rural

A237 : Modification du plan d'aménagement général de Schengen, article 12.2 de la partie écrite, présentée par les autorités communales de Schengen.

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Acte de base non modifié

Signature : 18/04/2016

Publication : 25/11/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 237

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schengen

A237 : Modification du plan d'aménagement général de Strasssen au lieu-dit «Demec, route d'Arlon» à Strassen présentée par les autorités communales de Strassen.

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Acte de base non modifié

Signature : 12/07/2016

Publication : 25/11/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 237

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schengen

A213 : Modification de la taxe annuelle à percevoir sur les chiens.

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Acte de base non modifié

Signature : 15/06/2016

Publication : 19/10/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 213

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schengen

A208 : Réglement de circulation - Schengen.

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Acte de base non modifié

Signature : 21/03/2016

Publication : 10/10/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 208

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schengen

A168 : Modification du règlement-taxe relatif à la zone de récréation et de sports à Remerschen.

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Acte de base non modifié

Signature : 13/05/2016

Publication : 19/08/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schengen

A159 : Règlement temporaire de circulation - Schengen.

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Acte de base non modifié

Signature : 18/04/2016

Publication : 05/08/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 159

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schengen

A109 : Plan d'aménagement particulier au lieu-dit «Waertzgaertchen/Rue d'Emerange» à Elvange présenté par les autorités communales de Schengen.

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Acte de base non modifié

Signature : 02/03/2016

Publication : 29/06/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 109

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schengen

A96 : Règlement concernant l'utilisation des salles communales.

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Acte de base non modifié

Signature : 14/07/2015

Publication : 01/06/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 96

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schengen

A82 : Modification des tarifs d'inscription aux cours de musique.

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Acte de base non modifié

Signature : 02/03/2016

Publication : 06/05/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 82

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schengen

A44 : Fixation d'une taxe scolaire à payer par les parents habitant à l'étranger et dont les enfants sont admis dans l'enseignement fondamental de la commune de Schengen.

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Acte de base non modifié

Signature : 27/01/2016

Publication : 22/03/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 44

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schengen

A236 : Introduction d'un tarif d'enlèvement des ordures ménagères par poubelle de 40 litres.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/10/2015

Publication : 17/12/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 236

Auteur : Intérieur

Sujets secondaires : Schengen, ordures ménagères

A236 : Introduction d'un règlement-taxe sur l'utilisation des salles communales.

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Acte de base non modifié

Signature : 14/07/2015

Publication : 17/12/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 236

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schengen

A200 : Plan d'aménagement particulier au lieu-dit «Dentzescheck» à Wintrange présenté par les autorités communales de Schengen.

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Acte de base non modifié

Signature : 27/05/2015

Publication : 20/10/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 200

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schengen

A194 : Règlement concernant l'allocation de vie chère.

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Acte de base non modifié

Signature : 12/02/2015

Publication : 14/10/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 194

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schengen

A194 : Règlement temporaire de la circulation - Schengen.

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Acte de base non modifié

Signature : 16/04/2015

Publication : 14/10/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 194

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schengen

A169 : Modification du tarif pour le transport en ambulance sur le territoire ou en dehors du territoire de stationnement de l'ambulance.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/04/2015

Publication : 01/09/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 169

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schengen

A169 : Modification du plan d'aménagement général de Schengen au lieu-dit «Op dem Keller» à Wintrange présentée par les autorités communales de Schengen.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/04/2015

Publication : 01/09/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 169

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schengen

A169 : Modification de la taxe de chancellerie relative à l'autorisation de bâtir pour une autre destination que l'habitation.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/04/2015

Publication : 01/09/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 169

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schengen

A66 : Modification de la taxe de chancellerie relative à l'autorisation de bâtir pour une autre destination que l'habitation.

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Acte de base non modifié

Signature : 22/12/2014

Publication : 03/04/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 66

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schengen

A66 : Modification des tarifs à percevoir sur l'enlèvement des ordures ménagères.

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Acte de base non modifié

Signature : 22/12/2014

Publication : 03/04/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 66

Auteur : Intérieur

Sujets secondaires : Schengen, ordures ménagères

A52 : Modification du plan d'aménagement général de Schengen au lieu-dit «Wäistrooss» à Schengen présentée par les autorités communales de Schengen.

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Acte de base non modifié

Signature : 22/10/2014

Publication : 23/03/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 52

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schengen

A52 : Modification du plan d'aménagement général de Schengen au lieu-dit «Schengerwiss» à Remerschen présentée par les autorités communales de Schengen.

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Acte de base non modifié

Signature : 22/10/2014

Publication : 23/03/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 52

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schengen

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