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A677 : Règlement grand-ducal du 23 juillet 2020 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur la N2 et la N2A à la hauteur du Rond-point Robert Schaffner.

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Acte de base non modifié

Signature : 23/07/2020

Publication : 10/08/2020

Prise d'effet : 14/08/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 677

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Sandweiler, réglementation

A613 : Règlement grand-ducal du 1er juillet 2020 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur la N2 entre Sandweiler et le Rond-point Robert Schaffner.

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Acte de base non modifié

Signature : 01/07/2020

Publication : 16/07/2020

Prise d'effet : 20/07/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 613

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Sandweiler, réglementation

A611 : Règlement grand-ducal du 1er juillet 2020 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur la voirie normale autour du giratoire « Sandweiler-Ouest » à l’occasion de travaux routiers.

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Acte de base non modifié

Signature : 01/07/2020

Publication : 16/07/2020

Prise d'effet : 20/07/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 611

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Sandweiler, réglementation

A810 : Loi du 4 décembre 2019 relative à l’acquisition du complexe B de la Cité policière Grand-Duc Henri - Kalchesbreck.

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Acte de base non modifié

Signature : 04/12/2019

Publication : 05/12/2019

Prise d'effet : 09/12/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 810

Auteur : Finances

Sujets principaux : Police grand-ducale, bâtiment public

Sujets secondaires : Sandweiler, acquisition, financement

A789 : Règlement grand-ducal du 22 novembre 2019 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur la N2 entre Luxembourg et Sandweiler, sur la N2A entre Luxembourg et le lieu-dit « Findel », sur la N1A entre Cents et le lieu-dit « Findel » et sur le CR231 entre Luxembourg et Hesperange à l’occasion de travaux routiers.

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Acte de base non modifié

Signature : 22/11/2019

Publication : 27/11/2019

Prise d'effet : 01/12/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 789

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Hesperange, Luxembourg, Sandweiler, réglementation

A512 : Règlement grand-ducal du 26 juin 2019 portant modification du règlement grand-ducal modifié du 29 juin 1997 énumérant les propriétés domaniales relevant de l’infrastructure ferroviaire.

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Acte de base non modifié

Signature : 26/06/2019

Publication : 17/07/2019

Prise d'effet : 21/07/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 512

Auteur : Finances, Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : transport ferroviaire

Sujets secondaires : Beaufort, Bertrange, Bettembourg, Bettendorf, Betzdorf, Bissen, Biwer, Bourscheid, Clervaux, Colmar-Berg, Contern, Diekirch, Differdange, Dippach, Dudelange, Echternach, Erpeldange, Esch-sur-Alzette, Ettelbruck, Frisange, Garnich, Goesdorf, Habscht, Helperknapp, Hesperange, Kayl, Kiischpelt, Käerjeng, Leudelange, Lintgen, Lorentzweiler, Luxembourg, Mamer, Manternach, Mersch, Mertert, Mondercange, Mondorf-les-Bains, Niederanven, Nommern, Pétange, Reckange-sur-Mess, Roeser, Rosport, Rumelange, Sandweiler, Sanem, Schieren, Schifflange, Schuttrange, Steinfort, Steinsel, Troisvierges, Useldange, Walferdange, Weiler-la-Tour, Weiswampach, Wiltz, Wincrange, infrastructure, parcelle, relevé

A932 : Règlement grand-ducal du 2 octobre 2018 portant création de zones de protection autour des captages d’eau souterraine Trudlerbour, Millbech, Stuwelsboesch, Boumillen nouvelle, B11 et Bichel, ainsi que du site de captage Scheidhof situées sur les territoires des communes de Contern, Hesperange, Luxembourg, Sandweiler, Schuttrange et Weiler-la-Tour.

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Acte de base non modifié

Signature : 02/10/2018

Publication : 10/10/2018

Prise d'effet : 14/10/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 932

Auteur : Environnement - Climat, Finances

Sujets principaux : eau, zone protégée

Sujets secondaires : Contern, Hesperange, Luxembourg, Sandweiler, Schuttrange, Weiler-la-Tour, eau potable, protection

A44 : Modification de la taxe annuelle pour frais de scolarité pour des enfants d'autres communes.

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Acte de base non modifié

Signature : 01/10/2015

Publication : 22/03/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 44

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Sandweiler

A194 : Règlement concernant la location et l'utilisation des salles communales et la location du matériel communal.

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Acte de base non modifié

Signature : 27/11/2014

Publication : 14/10/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 194

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Sandweiler

A169 : Introduction d'un règlement-taxe sur la gestion des déchets.

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Acte de base non modifié

Signature : 30/04/2015

Publication : 01/09/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 169

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Sandweiler

A67 : Règlement communal portant sur l'allocation de vie chère.

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Acte de base non modifié

Signature : 27/11/2014

Publication : 10/04/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 67

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Sandweiler

A52 : Plan d'aménagement particulier au lieu-dit «Findel» à Findel présenté par les autorités communales de Sandweiler.

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Acte de base non modifié

Signature : 19/12/2013

Publication : 23/03/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 52

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Sandweiler

A52 : Plan d'aménagement particulier au lieu-dit «Findel/Rue Lou Hemmer» à Findel présenté par les autorités communales de Sandweiler.

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Acte de base non modifié

Signature : 24/09/2014

Publication : 23/03/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 52

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Sandweiler

A52 : Plan d'aménagement particulier au lieu-dit «Findel/Rue Lou Hemmer» à Findel présenté par les autorités communales de Sandweiler.

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Acte de base non modifié

Signature : 24/09/2014

Publication : 23/03/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 52

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Sandweiler

A11 : Règlement général de police.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/07/2008

Publication : 24/01/2013

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 11

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Sandweiler

A11 : Subside aux associations pour la collecte du vieux papier.

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Acte de base non modifié

Signature : 23/05/2011

Publication : 24/01/2013

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 11

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Sandweiler

A8 : Règlement temporaire de circulation - Sandweiler.

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Acte de base non modifié

Signature : 28/06/2011

Publication : 16/01/2013

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 8

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Sandweiler

A8 : Règlement temporaire de circulation - Sandweiler.

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Acte de base non modifié

Signature : 26/07/2012

Publication : 16/01/2013

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 8

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Sandweiler

A261 : Fixation de la redevance annuelle pour frais de scolarité pour des enfants d'autres communes.

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Acte de base non modifié

Signature : 28/06/2011

Publication : 13/12/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 261

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Sandweiler

A261 : Modification du règlement-taxe sur les cimetières.

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Acte de base non modifié

Signature : 13/07/2011

Publication : 13/12/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 261

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Sandweiler

Sujets secondaires : cimetière, taxe

A217 : Règlement communal - Commune de Sandweiler
Règlement temporaire de circulation.

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Acte de base non modifié

Signature : 12/12/2011

Publication : 10/10/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 217

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Sandweiler

Sujets secondaires : circulation routière, réglementation

A217 : Règlement temporaire de circulation - Sandweiler.

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Acte de base non modifié

Signature : 12/12/2012

Publication : 10/10/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 217

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Sandweiler

A95 : Fixation des taxes et redevances à percevoir sur l'eau destinées à la consommation humaine.

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Acte de base non modifié

Signature : 23/05/2011

Publication : 09/05/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 95

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Sandweiler

A81 : Projet de modification partielle du plan d'aménagement général de Sandweiler au lieu-dit «op dem Kapellenbierg, ënneschte Schrëndel» à Sandweiler présenté par les autorités communales de Sandweiler.

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Acte de base non modifié

Signature : 28/01/2011

Publication : 27/04/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 81

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Sandweiler

A71 : Règlement communal - Commune de Sandweiler
Règlement communal concernant les nuits blanches pour l’année 2011.

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Acte de base non modifié

Signature : 04/02/2011

Publication : 13/04/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 71

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Sandweiler

Sujets secondaires : réglementation

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