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Auteur

161 Résultats correspondent à votre recherche

A684 : Règlement grand-ducal du 23 juillet 2020 concernant la réglementation de la circulation sur la N13 à Reckange-sur-Mess.

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Acte de base non modifié

Signature : 23/07/2020

Publication : 10/08/2020

Prise d'effet : 14/08/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 684

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Reckange-sur-Mess, réglementation

A683 : Règlement grand-ducal du 23 juillet 2020 concernant la réglementation de la circulation sur la N13 à Reckange-sur-Mess.

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Acte de base non modifié

Signature : 23/07/2020

Publication : 10/08/2020

Prise d'effet : 14/08/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 683

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Reckange-sur-Mess, réglementation

A512 : Règlement grand-ducal du 26 juin 2019 portant modification du règlement grand-ducal modifié du 29 juin 1997 énumérant les propriétés domaniales relevant de l’infrastructure ferroviaire.

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Acte de base non modifié

Signature : 26/06/2019

Publication : 17/07/2019

Prise d'effet : 21/07/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 512

Auteur : Finances, Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : transport ferroviaire

Sujets secondaires : Beaufort, Bertrange, Bettembourg, Bettendorf, Betzdorf, Bissen, Biwer, Bourscheid, Clervaux, Colmar-Berg, Contern, Diekirch, Differdange, Dippach, Dudelange, Echternach, Erpeldange, Esch-sur-Alzette, Ettelbruck, Frisange, Garnich, Goesdorf, Habscht, Helperknapp, Hesperange, Kayl, Kiischpelt, Käerjeng, Leudelange, Lintgen, Lorentzweiler, Luxembourg, Mamer, Manternach, Mersch, Mertert, Mondercange, Mondorf-les-Bains, Niederanven, Nommern, Pétange, Reckange-sur-Mess, Roeser, Rosport, Rumelange, Sandweiler, Sanem, Schieren, Schifflange, Schuttrange, Steinfort, Steinsel, Troisvierges, Useldange, Walferdange, Weiler-la-Tour, Weiswampach, Wiltz, Wincrange, infrastructure, parcelle, relevé

A55 : Règlement communal - Reckange–sur–Mess
Modification du règlement-taxe sur la chancellerie.

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Acte de base non modifié

Signature : 13/10/2016

Publication : 18/01/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 55

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Reckange-sur-Mess

Sujets secondaires : taxe

A208 : Réglement de circulation - Reckange-sur-Mess.

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Acte de base non modifié

Signature : 23/08/2016

Publication : 10/10/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 208

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Reckange-sur-Mess

A208 : Réglement de circulation - Reckange-sur-Mess.

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Acte de base non modifié

Signature : 21/07/2016

Publication : 10/10/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 208

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Reckange-sur-Mess

A206 : Règlement sur les bâtisses, les voies publiques et les sites, ajout des dispositions relatives à la publicité, présenté par les autorités communales de Reckange-surMess.

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Acte de base non modifié

Signature : 08/06/2016

Publication : 04/10/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 206

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Reckange-sur-Mess

A168 : Modification du règlement-taxe sur les travaux effectués par les ouvriers communaux.

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Acte de base non modifié

Signature : 08/06/2016

Publication : 19/08/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Reckange-sur-Mess

A159 : Règlement temporaire de circulation - Reckange-sur-Mess.

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Acte de base non modifié

Signature : 22/06/2016

Publication : 05/08/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 159

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Reckange-sur-Mess

A133 : Plan d'aménagement particulier au lieu-dit «Rue des Trois Cantons» à Wickrange présenté par les autorités communales de la commune de Reckange-sur-Mess.

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Acte de base non modifié

Signature : 24/03/2016

Publication : 22/07/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 133

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Reckange-sur-Mess

A99 : Plan d'aménagement particulier au lieu-dit «Rue Jean-Pierre Hilger, A Réispelt» à Reckange présenté par les autorités communales de Reckange-sur-Mess.

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Acte de base non modifié

Signature : 28/01/2016

Publication : 07/06/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 99

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Reckange-sur-Mess

A64 : Modification du plan d'aménagement général de Reckange-sur-Mess, au lieu-dit «An der Säift» à Limpach présentée par les autorités communales de Reckange-sur-Mess.

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Acte de base non modifié

Signature : 28/10/2015

Publication : 18/04/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 64

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Reckange-sur-Mess

A44 : Modification du règlement-taxe relatif à la gestion des déchets.

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Acte de base non modifié

Signature : 28/01/2016

Publication : 22/03/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 44

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Reckange-sur-Mess

A236 : Introduction d'un règlement-taxe relatif à des prestations du service d'incendie communal.

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Acte de base non modifié

Signature : 28/10/2015

Publication : 17/12/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 236

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Reckange-sur-Mess

A200 : Plan d'aménagement particulier au lieu-dit «Rue du Ruisseau» à Limpach présenté par les autorités communales de Reckange-sur-Mess.

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Acte de base non modifié

Signature : 23/07/2015

Publication : 20/10/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 200

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Reckange-sur-Mess

A194 : Règlement communal portant fixation des modalités d'utilisation des aires de jeu de la commune.

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Acte de base non modifié

Signature : 23/04/2015

Publication : 14/10/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 194

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Reckange-sur-Mess

A194 : Règlement communal portant fixation des modalités d'utilisation de l'aire de jeu multisports sis dans la rue Kleesenberg.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/03/2015

Publication : 14/10/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 194

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Reckange-sur-Mess

A194 : Règlement temporaire de la circulation - Reckange-sur-Mess.

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Acte de base non modifié

Signature : 15/07/2015

Publication : 14/10/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 194

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Reckange-sur-Mess

A109 : Modification du règlement-taxe sur la chancellerie.

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Signature : 10/09/2014

Publication : 16/06/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 109

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Reckange-sur-Mess

A87 : Modification du plan d'aménagement général de Reckange-sur-Mess au lieu-dit «Réspelt» à Reckange-sur-Mess présentée par les autorités communales de Reckange-sur-Mess.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/12/2014

Publication : 19/05/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 87

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Reckange-sur-Mess

A87 : Modification du plan d'aménagement général de Reckange-sur-Mess au lieu-dit «Op dem Pad» à Wickrange présentée par les autorités communales de Reckange-sur-Mess.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/12/2014

Publication : 19/05/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 87

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Reckange-sur-Mess

A67 : Règlement communal relatif à la gestion des déchets.

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Acte de base non modifié

Signature : 16/10/2014

Publication : 10/04/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 67

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Reckange-sur-Mess

A67 : Réglement de circulation - Reckange-sur-Mess.

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Acte de base non modifié

Signature : 11/03/2015

Publication : 10/04/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 67

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Reckange-sur-Mess

A66 : Modification du règlement-taxe sur l'eau destinée à la consommation humaine.

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Acte de base non modifié

Signature : 02/03/2011

Publication : 03/04/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 66

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Reckange-sur-Mess

A66 : Nouvelle fixation des taxes et redevances à percevoir sur l'eau destinée à la consommation humaine.

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Acte de base non modifié

Signature : 13/12/2010

Publication : 03/04/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 66

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Reckange-sur-Mess

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