Signature : 15/05/2020
Publication : 15/05/2020
Prise d'effet : 19/05/2020
Année et numéro de Mémorial : 2020 / 405
Auteur : Affaires étrangères et européennes, Défense, Finances
Sujets principaux : opération pour le maintien de la paix
Sujets secondaires : Armée, Mali, participation
Signature : 24/01/2020
Publication : 27/01/2020
Prise d'effet : 01/02/2020
Année et numéro de Mémorial : 2020 / 25
Auteur : Affaires étrangères et européennes, Défense, Finances
Sujets principaux : opération pour le maintien de la paix
Sujets secondaires : Armée, Luxembourg, Mali, Organisation des Nations Unies, participation
Signature : 25/07/2019
Publication : 30/07/2019
Prise d'effet : 23/10/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 523
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : Allemagne, Arabie saoudite, Autriche, Belgique, Brésil, Burkina, Bénin, Chypre, Comores, Congo, Costa Rica, Croatie, Côte d’Ivoire, Espagne, Eswatini, Fidji, France, Gabon, Gambie, Guinée, Inde, Iran, Iraq, Koweït, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Madagascar, Mali, Malte, Maurice, Mongolie, Monténégro, Nicaragua, Niger, Nigeria, Norvège, Organisation des Nations Unies, Pakistan, Panama, Portugal, Qatar, Royaume-Uni, Samoa, Serbie, Slovaquie, Sri Lanka, Suède, Sénégal, Tchad, Tchéquie, Togo, Turkménistan, Turquie, Union européenne, Uruguay, adhésion, commerce, tabac, Équateur
Signature : 01/08/2018
Publication : 09/10/2018
Prise d'effet : 13/10/2018
Année et numéro de Mémorial : 2018 / 919
Auteur : Affaires étrangères et européennes, Défense, Finances
Sujets principaux : opération pour le maintien de la paix
Sujets secondaires : Armée, Mali, participation
Signature : 27/06/2018
Publication : 02/07/2018
Prise d'effet : 06/07/2018
Année et numéro de Mémorial : 2018 / 539
Auteur : Affaires étrangères et européennes, Défense, Finances
Sujets principaux : opération pour le maintien de la paix
Sujets secondaires : Mali, Organisation des Nations Unies, participation
Signature : 05/12/2017
Publication : 04/01/2018
Prise d'effet : 05/03/2018
Année et numéro de Mémorial : 2018 / 17
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : Albanie, Allemagne, Antigua-et-Barbuda, Autriche, Belgique, Brésil, Bulgarie, Burkina, Bénin, Cambodge, Cap-Vert, Chypre, Colombie, Congo, Cuba, Danemark, Espagne, Estonie, Eswatini, Finlande, France, Guinée-Bissau, Hongrie, Inde, Irlande, Italie, Japon, Lettonie, Liberia, Lituanie, Luxembourg, Madagascar, Mali, Mauritanie, Mexique, Moldavie, Mongolie, Monténégro, Mozambique, Nigeria, Norvège, Ouganda, Panama, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Pérou, Roumanie, Royaume-Uni, République centrafricaine, République démocratique du Congo, Slovaquie, Slovénie, Suisse, Suède, Syrie, Sénégal, Tchad, Tchéquie, Thaïlande, Togo, Tunisie, Ukraine, Union Européenne, Viêt Nam, biotechnologie, diversité biologique, Émirats arabes unis
Signature : 17/11/2017
Publication : 01/12/2017
Prise d'effet : 05/12/2017
Année et numéro de Mémorial : 2017 / 1012
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : Allemagne, Australie, Canada, Chili, Comores, Corée du Nord, Côte d’Ivoire, Finlande, Laos, Luxembourg, Malawi, Maldives, Mali, Micronésie, Norvège, Palaos, Royaume-Uni, Rwanda, Slovaquie, Suède, Trinidad-et-Tobago, Tuvalu, couche d'ozone, protection de l'environnement, Îles Marshall