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B1383 : Tableau des personnes physiques inscrites au rôle de l’Ordre des Architectes et des Ingénieurs-Conseils à la date du 09/04/2020.

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Signature : 09/04/2020

Publication : 20/04/2020

Prise d'effet : 20/04/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 1383

Auteur : Économie

Sujets principaux : profession

Sujets secondaires : liste

B1382 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Services d’éducation et d’accueil pour enfants - Agrément - Prolongation.

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Signature : 31/03/2020

Publication : 20/04/2020

Prise d'effet : 31/03/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 1382

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : agrément, crèche, structure d'accueil sans hébergement pour enfants

B1381 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Services d’éducation et d’accueil pour enfants - Agrément définitif.

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Signature : 23/03/2020

Publication : 20/04/2020

Prise d'effet : 23/03/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 1381

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : agrément, crèche, structure d'accueil sans hébergement pour enfants

B1380 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Services d’éducation et d’accueil pour enfants - Agrément.

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Signature : 19/03/2020

Publication : 20/04/2020

Prise d'effet : 29/03/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 1380

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : agrément, crèche, structure d'accueil sans hébergement pour enfants

B1379 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Services d’éducation et d’accueil pour enfants - Agrément.

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Signature : 20/03/2020

Publication : 20/04/2020

Prise d'effet : 22/04/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 1379

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : agrément, crèche, structure d'accueil sans hébergement pour enfants

B1378 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Services d’éducation et d’accueil pour enfants - Agrément.

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Signature : 19/03/2020

Publication : 20/04/2020

Prise d'effet : 19/03/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 1378

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : agrément, auberge de jeunesse, crèche, structure d'accueil sans hébergement pour enfants

B1377 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Services d’éducation et d’accueil pour enfants - Agrément limité.

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Signature : 19/03/2020

Publication : 20/04/2020

Prise d'effet : 19/03/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 1377

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : agrément, crèche, structure d'accueil sans hébergement pour enfants

B1376 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Services d’éducation et d’accueil pour enfants - Agrément.

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Signature : 19/03/2020

Publication : 20/04/2020

Prise d'effet : 19/03/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 1376

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : agrément, crèche, structure d'accueil sans hébergement pour enfants

B1375 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Services d’éducation et d’accueil pour enfants - Agrément.

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Signature : 19/03/2020

Publication : 20/04/2020

Prise d'effet : 19/03/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 1375

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : agrément, crèche, structure d'accueil sans hébergement pour enfants

B1374 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Services d’éducation et d’accueil pour enfants - Agrément.

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Signature : 19/03/2020

Publication : 20/04/2020

Prise d'effet : 19/03/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 1374

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : agrément, crèche, structure d'accueil sans hébergement pour enfants

B1373 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Services d’éducation et d’accueil pour enfants - Agrément.

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Signature : 19/03/2020

Publication : 20/04/2020

Prise d'effet : 29/03/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 1373

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : agrément, crèche, structure d'accueil sans hébergement pour enfants

B1372 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Services d’éducation et d’accueil pour enfants - Agrément limité.

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Signature : 06/04/2020

Publication : 20/04/2020

Prise d'effet : 06/04/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 1372

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : agrément, crèche, structure d'accueil sans hébergement pour enfants

B1371 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Services d’éducation et d’accueil pour enfants - Agrément limité.

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Signature : 20/03/2020

Publication : 20/04/2020

Prise d'effet : 07/04/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 1371

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : agrément, crèche, structure d'accueil sans hébergement pour enfants

B1370 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Services d’éducation et d’accueil pour enfants - Agrément.

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Signature : 20/03/2020

Publication : 20/04/2020

Prise d'effet : 28/04/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 1370

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : Caritas, agrément, crèche, structure d'accueil sans hébergement pour enfants

B1369 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Services d’éducation et d’accueil pour enfants - Agrément limité.

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Signature : 24/03/2020

Publication : 20/04/2020

Prise d'effet : 24/03/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 1369

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : agrément, crèche, structure d'accueil sans hébergement pour enfants

B1368 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Services d’éducation et d’accueil pour enfants - Agrément limité.

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Signature : 24/03/2020

Publication : 20/04/2020

Prise d'effet : 24/03/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 1368

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : agrément, structure d'accueil sans hébergement pour enfants

B1367 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Services d’éducation et d’accueil pour enfants - Agrément limité.

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Signature : 24/03/2020

Publication : 20/04/2020

Prise d'effet : 24/03/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 1367

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : agrément, structure d'accueil sans hébergement pour enfants

B1366 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Services d’éducation et d’accueil pour enfants - Agrément limité.

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Signature : 23/03/2020

Publication : 20/04/2020

Prise d'effet : 23/03/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 1366

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : agrément, crèche, structure d'accueil sans hébergement pour enfants

B1365 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Services d’éducation et d’accueil pour enfants - Agrément limité.

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Acte de base non modifié

Signature : 19/03/2020

Publication : 20/04/2020

Prise d'effet : 29/03/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 1365

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : Centre Hospitalier de Luxembourg, agrément, crèche, structure d'accueil sans hébergement pour enfants

B1364 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Services d’éducation et d’accueil pour enfants - Agrément limité.

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Acte de base non modifié

Signature : 19/03/2020

Publication : 20/04/2020

Prise d'effet : 29/03/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 1364

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : Centre Hospitalier Emile Mayrisch, agrément, crèche, structure d'accueil sans hébergement pour enfants

B1363 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Services d’éducation et d’accueil pour enfants - Agrément limité.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/03/2020

Publication : 20/04/2020

Prise d'effet : 14/04/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 1363

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : agrément, foyer de jour, structure d'accueil sans hébergement pour enfants

B1362 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Services d’éducation et d’accueil pour enfants - Agrément limité.

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Acte de base non modifié

Signature : 19/03/2020

Publication : 20/04/2020

Prise d'effet : 19/03/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 1362

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : agrément, crèche, structure d'accueil sans hébergement pour enfants

B1361 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Services d’éducation et d’accueil pour enfants - Agrément limité.

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Signature : 07/04/2020

Publication : 20/04/2020

Prise d'effet : 07/04/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 1361

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : agrément, structure d'accueil sans hébergement pour enfants

B1360 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Services d’éducation et d’accueil pour enfants - Agrément limité.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/03/2020

Publication : 20/04/2020

Prise d'effet : 15/04/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 1360

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : Sociétés de la Croix Rouge Luxembourgeoise, agrément, crèche, structure d'accueil sans hébergement pour enfants

B1359 : Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse - Services d’éducation et d’accueil pour enfants - Agrément limité.

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Signature : 20/03/2020

Publication : 20/04/2020

Prise d'effet : 02/04/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 1359

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : agrément, crèche, foyer de jour, structure d'accueil sans hébergement pour enfants