Règlement communal - Syndicat intercommunal C.N.I. LES THERMES Strassen-Bertrange
Règlement d’organisation de la natation de classes scolaires ou de groupes assimilés.

Acte de base non modifié

Type : règlement communal

Signature : 30/03/2009

Publication : 16/07/2009

Mémorial : A165

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Bertrange, Strassen

Sujets secondaires : syndicat de communes, piscine, Syndicat intercommunal pour l'Éducation, l'Enseignement, le Sport et les Loisirs, enseignement

Permalink ELI :  http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rc/2009/03/30/n3/jo

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Règlement communal - Syndicat intercommunal C.N.I. LES THERMES Strassen-Bertrange

Règlement d’organisation de la natation de classes scolaires ou de groupes assimilés.

En séance du 30 mars 2009, le comité syndical du C.N.I. LES THERMES Strassen-Bertrange a édicté un règlement d’organisation de la natation de classes scolaires ou de groupes assimilés au centre de natation et de loisirs. Ledit règlement a été publié en due forme.


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